Les accessoires de mode comme les sacs, les chaussures ou encore les vêtements sont très appréciés. Mais certaines marques sont tellement chères qu’elles font l’objet de contrefaçon. Ces produits sont d’ailleurs disponibles à des prix très attractifs. Quand vous faites votre achat en France ou ailleurs, il est possible que vous tombiez sur un produit de contrefaçon. De même, quand vous achetez en ligne, il est possible que vous fassiez l’acquisition de pièces de contrefaçon. Vous ne le savez peut-être pas, mais vous vous exposez à des risques en achetant des produits de contrefaçon. Découvrez cela dans notre guide.
La détention de sacs ou de vêtement de contrefaçon est un délit puni par la loi
La mode est un domaine très florissant et de nombreuses marques interviennent dans le secteur. Cependant, comme certaines marques ne sont pas accessibles à tous à cause du prix élevé de leurs produits, elles font l’objet de contrefaçon. Un produit est de contrefaçon quand il s’agit de la reproduction d’un sac, d’une veste ou encore de baskets sans le consentement du propriétaire de la marque. Le créateur du produit de contrefaçon utilise donc ainsi le droit de propriété intellectuelle de son propriétaire légitime sans son autorisation. Les produits de contrefaçon sont souvent de plus ou moins de bonne qualité. La plupart du temps, il s’agit de sac ou de vêtement qui reprennent un modèle d’une marque qui est commercialisé à un prix cinq fois moins cher que l’original. Vous vous en doutez sûrement, la détention de produits de contrefaçon est un délit puni par la loi. Il est donc important de ne pas faire l’acquisition de produits de contrefaçon même s’ils sont vendus à un prix plus adapté à votre budget.
Les sanctions en cas de détention de produits de contrefaçon
Si vous voyagez avec un sac ou des chaussures de marque, il est possible que vous ayez à subir un contrôle. Vous devez d’ailleurs être en mesure de justifier d’où viennent les produits que vous avez entre les mains. Comme nous l’avons dit plus haut, l’achat et la détention de produits de contrefaçon sont un délit puni par la loi. De ce fait, si pendant ce contrôle, les autorités prouvent que les articles que vous avez sont de contrefaçon, vous pouvez être sanctionné par :
- Une amende de deux fois la valeur originale du produit contrefait. Cette amende peut d’ailleurs atteindre les 300 000 euros.
- Une confiscation des produits de contrefaçon ainsi que des objets qui ont été utilisés pour les cacher et les transporter.
- Une peine d’emprisonnement de 3 ans maximum. En revanche, si le fait a été commis en bande organisée, vous risquez une peine d’emprisonnement qui peut aller jusqu’à 10 ans.
Dans le cas où vous êtes de bonne foi, il est possible de régler la situation à l’amiable. De ce fait, vous aurez à payer une amende proportionnelle à la gravité de la fraude et à remettre aux autorités les produits contrefaits. Ils seront par la suite détruits.
Reconnaître un sac ou des chaussures de contrefaçon
Pour éviter des ennuis avec la loi quand vous voyagez, il est essentiel de ne pas acheter des produits de contrefaçon. Plusieurs éléments peuvent d’ailleurs vous aider à reconnaître un article contrefait. C’est le cas du lieu de vente du produit. En effet, un sac, une veste ou encore des chaussures originales ne vont jamais être commercialisés dans des lieux inhabituels. Le mieux serait de vous orienter vers une boutique officielle de la marque ou un revendeur agréé. Le prix de la marchandise peut aussi vous aider à identifier un produit original d’un faux. Effectivement, les articles contrefaits sont souvent commercialisés à des prix très bas. Enfin, la qualité du produit ainsi que celle de son emballage sont aussi un point qui vous mettra la puce à l’oreille. Soyez attentif à ces détails pour éviter les démêlés avec les douanes et la justice pendant vos déplacements.
Pourquoi acheter un sac de marque ?
Vous l’avez bien compris, la contrefaçon n’est franchement pas une bonne idée. Nous vous invitons plutôt à économiser, pour vous faire plaisir avec un sac de marque, comme avec la nouvelle collection de pochettes Michael Kors. Vous avez bien plus à y gagner que les risques pris au niveau de la loi.
Non seulement vous êtes certain de respecter la législation, mais en plus, vous aurez un sac beaucoup plus résistant, notamment au niveau des coutures. Ainsi, vous pourrez le garder de très nombreuses années. Vous n’aurez plus besoin d’en racheter un tous les ans. Il s’agit donc d’un investissement durable. En plus, les finitions seront de qualité, rendant cet accessoire encore plus élégant.
Vous aurez également la fierté d’avoir une véritable pièce et pas une contrefaçon. Si vous êtes invité dans des soirées ou cérémonies, vous ferez sensation. C’est encore plus vrai que les sacs de marque sont intemporels et tendances. Ce sera donc un véritable plaisir que vous allez vous octroyer. N’hésitez donc pas à cliquer sur le lien de cette rubrique pour voir quel style et quel coloris vous ferez plaisir.